Mentions légales
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Morgane Malécot
Dernière mise à jour : 26/08/2025
1. Éditeur du site
Le présent site morganemalecot.com est édité par :
Morgane Malécot
Statut juridique : Particulier (temporaire)
Siège social : 115 rue de Reuilly, 75012, Paris
SIRET : (à venir)
N° TVA intracommunautaire : non applicable – franchise en base de TVA, article 293 B du CGI
Email : morganemlct@gmail.com
Téléphone : 06.27.81.32.96
Les prix affichés sur le site sont nets, TVA non applicable (article 293 B du CGI).
Responsable de publication : Morgane Malécot
2. Hébergeur
Le site est hébergé par : Shopify Inc.
Adresse :
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
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L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, visuels, œuvres, graphismes, logo) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Les œuvres proposées sont la propriété exclusive de Morgane Malécot.
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Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
4. Données personnelles
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via le site (commande, newsletter, formulaire de contact) sont strictement confidentielles.
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Elles ne sont utilisées qu’à des fins de gestion des commandes et de communication avec le client.
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6. Responsabilité
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L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.